L’AD, un fonctionnement solidaire


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> Créé le 10 mai 2017 | Modifié le 10 mai 2017
Confortement de digue à La Pernière Basse en 2017Basées sur le principe de solidarité, les règles de financement de l’AD permettent à ses membres de bénéficier d’interventions qu’il leur serait difficile de financer par eux-mêmes. Explications, avec le cas pratique de l’Oisans.

Le budget de l’AD est entièrement abondé par ses membres : les collectivités territoriales et les associations syndicales. Le département de l’Isère participe à hauteur de 50 %, les communes 25 % et les associations syndicales 25 % également. Au sein des communes et des associations syndicales, les contributions sont réparties selon un principe voté en 2006 par les membres de l’AD.

Pour les communes, la clé de répartition prend en compte la valeur cadastrale des biens inclus dans le périmètre (pour 75 %), ainsi que la population totale de la commune (25 %). Les associations syndicales pour leur part contribuent au prorata de la valeur cadastrale des biens inclus dans leur périmètre.

Ce mécanisme de mutualisation, ainsi que la participation du Département, permettent aux territoires de bénéficier d’interventions qu’ils ne seraient pas en mesure de financer sur leur seul budget (communes, Associations syndicales). A titre d’exemple, pour le territoire de l’Oisans, entre 2006 et 2016, l’AD a consacré 200 000 euros pour le fauchage, 600 000 euros pour les travaux forestiers, et 2,4 millions d’euros pour le confortement des digues. À ces interventions sur le terrain, s’ajoutent les études de danger, les diagnostics de sûreté, les visites techniques approfondies… Sur le territoire de l’Oisans, elles ont représenté un montant de 140 000 euros.

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L’inspection des digues, le travail administratif, le suivi réglementaire font partie des interventions difficilement imputables à tel ou tel territoire.

Au total, les dépenses identifiables pour ce territoire s’élèvent à 3,3 millions d’euros ! Une somme qui ne prend pas en compte toutes les prestations réalisées en interne par l’AD : la surveillance des digues, le suivi réglementaire, le suivi administratif… (voir nos obligations ci-contre). Ces missions du quotidien sont difficilement affectables à tel ou tel périmètre géographique.

Ainsi, sur les dix dernières années, l’AD a consacré pour les digues de l’Oisans davantage que les 3,3 millions d’euros identifiables. Sur cette même période, la contribution de l’Oisans à ces dépenses s’est élevée à 340 000 euros. C’est donc grâce à ce principe de solidarité inscrit dans son fonctionnement que l’AD a pu maintenir un tel effort financier. Quand les chiffres parlent à ce point, la force du collectif devient une évidence.

Plaine de L’Oisans : un niveau d’intervention soutenu

Année de l’intervention Localisation et nom du cours d’eau Nature des travaux effectués
2002 Eau d’Olle rive droite Réfection du talus de digue au droit du ruisseau de la Fonderie
2006 Romanche/Lignarre Arasement d’un banc à la confluence
2007 Romanche rive gauche Confortement de la digue de la Croix du Plan, tranche 1 (AD côté terre, Symbhi côté rivière)
2007 Romanche rive gauche Réfection du chemin de digue en amont du pont de la RD 1091
2008 Romanche/Eau d’Olle Réfection de l’épi de confluence Romanche/Eau d’Olle et réalisation d’un ouvrage de franchissement sur la béalière de Pisse-Vache
2009 Romanche rive gauche Confortement de la digue de la Croix du Plan, tranche 2 (maîtrise d’ouvrage Symbhi, maîtrise d’œuvre Hydratec)
2009-2010 Romanche rive gauche Réfection du chemin de digue de la Paute au Pont Rouge
2012 Romanche rive gauche Confortement de la digue du Nay
2006 Romanche rive gauche Réparation et confortement de la digue de la Bayette
2016-2017 Eau d’Olle Aménagement et confortement des digues
2017 Lignarre Réparation et confortement de digues (appel d’offres en cours)

- A noter : à cette liste de travaux, il convient de rajouter les missions courantes et annualisées comme le plan de gestion de la végétation, les études diverses, les travaux topographiques.

Chantier 2008

Lire notre compte-rendu sur le confortement de l’épi séparateur situé à la confluence de la Romanche et de l’Eau d’Olle.

Chantier 2015

Digue de La BayetteLire notre compte-rendu sur le confortement de la digue de La Bayette.

Chantiers 2016-2017

Déversoir_des_IlâtsLire les articles relatifs à l’aménagement des digues l’Eau d’Olle achevé au printemps 2017.

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